Mentions légales
Informations site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé ci-dessous aux utilisateurs du site autemps-d1verre.fr l’identité des intervenants qui ont réalisé le site et en assure le suivi :
Propriétaire du site
Verre Blanc & Rouge SAS au capital social de 20 000€
36 rue Vauban, 68000 COLMAR
Tél : 03 68 61 02 17
SIRET : 902 773 167 00017 – Code APE : 5630Z
Responsable de l’édition
Au Temps d’un Verre – SAS Verre Blanc & Rouge
36, rue Vauban – 68000 COLMAR – Tel : 03 68 61 02 17 – contact@autemps-d1verre.fr
SIRET : 902 773 167 00017 – RCS : Colmar – Immatriculation le 8/09/2021
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR70902773167
Conception et production du site
STUDIO CRÉ&LIA
118 rue des Montagnes – 68230 Niedermorschwihr – France
www.studiocrealia.fr
et
LA DAME DU WEB
279 rue des Ecoles – 38410 Vaulnaveys-Le-Haut – France
www.la-dame-du-web.com
Hébergement
OVH par l’intermédiaire de La dame du web
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Autorisation d’exploitation
Par arrêté du 20 avril 2022, le Préfet du Haut-Rhin autorise M. Romuald Berthet est autorisé à exploiter la licence de débits de boissons de 4ème catégorie à consommer sur place attachée à l’établissement Au Temps d’un Verre (Société Verre Blanc & Rouge) sis 36, rue Vauban à Colmar.
Permis d’exploitation N° 2020/0079541
Vente de boissons alcoolisées
Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la santé publique, la vente de boissons alcooliques à des mineurs est interdite. Toutes les offres de boissons alcoolisées proposées sur le site Au Temps d’un Verre sont donc réservées aux personnes majeures de dix-huit (18) ans révolus, ayant la capacité juridique. Il est de plus rappelé que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé et que l’alcool est à consommer avec modération.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Textes rédigés par Verre Blanc & Rouge SAS et optimisés pour référencement par Studio Cré&lia, agence de communication et La Dame du Web.
La partie design graphique (logo, charte graphique, …) a été réalisée par Studio Cré&lia, agence de communication.
Les éléments contenus dans le site Internet autemps-d1verre.fr comme les éléments graphiques, les logos, les images, les textes, les marques, les icônes, les sons …) sont la propriété de Verre Blanc & Rouge SAS et de leurs auteurs respectifs (Studio Cré&lia, agence de communication et Gilles Brayé, photographe).
Ils constituent des œuvres protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à demander par email à contact@autemps-d1verre.fr . Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et sera poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.